Journée "Quoi de neuf, acteurs ?" : "Le monde de l’habitat en chantier(s) : décentralisation et nouveaux défis économiques et financiers" (21/06/2023)

Qu’ils soient institutionnels, économiques et financiers, les chantiers sont nombreux pour le monde de l’habitat, en particulier de l’habitat social, à l’heure où les marchés et les chaines de production du logement sont proches du point de blocage.

Dans ce contexte, le Réseau des acteurs de l’habitat a consacré sa traditionnelle journée « Quoi de neuf, acteurs ? » à l’actualité de la décentralisation des politiques de l’habitat, et aux nouveaux défis qu’impliquent l’inflation, la hausse des coûts de production et la hausse des taux d’intérêts pour les élus, les organismes Hlm, et l’ensemble des acteurs du logement.

A l’heure où le gouvernement vient de présenter une série de mesures pour le secteur suite au « CNR logement » et réouvre les discussions sur la répartition des compétences entre Etat et collectivités, comment une gouvernance des politiques de l’habitat au plus proche des territoires pourrait-elle faciliter une production de logements abordables en phase avec les besoins locaux ? Comment favoriser l’innovation et l’émergence de solutions au plus près des réalités territoriales à travers le droit des collectivités à l’expérimentation et à la différenciation en matière d’habitat ?

Par ailleurs, alors que les signaux alarmants se multiplient pour l’ensemble du secteur de l’immobilier et du logement social, le nouveau cycle macro-économique et financier que nous connaissons est-il appelé à durer ? Comment nos voisins européens se positionnent-ils face à ces nouvelles contraintes ? Comment l’ensemble des acteurs de l’habitat (Etat, collectivités, bailleurs sociaux, promoteurs, institutions financières, etc.) peuvent-ils, à l’échelle nationale comme sur les territoires, redéfinir leurs stratégies, leurs dispositifs, et leurs pratiques afin de continuer à produire du logement social et abordable dans le neuf comme à travers des projets de réhabilitation ?

Près de 200 personnes étaient réunies sur la journée à l’Espace Saint-Martin à Paris autour d’Emmanuelle Cosse, Lionel Causse, Dominique Estrosi-Sassone, Kosta Kastrinidis, Norbert Fanchon, Isabelle Le Callennec, Jérôme Baloge, Emmanuel Desmaizières, Jean-François Debat, Stéphane Pfeiffer, Amélie Debrabandère, Anne-Katrin Le Doeuff, Jean-Claude Driant et bien d’autres intervenantes et intervenants du monde des collectivités et du Mouvement Hlm.

Programme :

Introduction

- Kosta KASTRINIDIS, directeur des prêts, Banque des Territoires

Séquence n°1 | Pouvoir local, pouvoir national : quelle gouvernance, quelles compétences et quels outils pour mieux répondre aux besoins en logements dans les territoires ?

Temps n°1 | Les autorités organisatrices de l’habitat (AOH) : quelles architectures pour en faire les cheffes de file des politiques locales de l’habitat ?

Introduction : 25 ans de décentralisation des politiques de l’habitat

- Jean-Claude DRIANT, professeur émérite à l’École d’urbanisme de Paris

Table ronde avec :
- Lionel CAUSSE, député des Landes, Président du Conseil national de l’habitat (CNH)
- Dominique ESTROSI-SASSONE, sénatrice des Alpes-Maritimes
- Isabelle LE CALLENEC, maire de Vitré, et co-présidente de la commission logement de l’Association des maires de France
- Cédric PEINTURIER, directeur de l’habitat, Brest Métropole

Temps n°2 | Innovation territoriale, différenciation et expérimentation des politiques locales de l’habitat : retours d’expériences et perspectives

Introduction : Cadrage, enjeux et perspectives autour du droit à l’expérimentation et à la différenciation des collectivités territoriales

- Alice FUCHS-CESSOT, maitre de conférences en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Université Paris 8

Table ronde avec :

- Katia EMERAND, directrice générale adjointe stratégie territoriale, aménagement et habitat, Communauté d’agglomération du Pays basque
- Anne-Katrin LE DOEUFF, directrice de l’AORIF, co-pilote du groupe de travail « expérimentation-différenciation » de la Fédération nationale des associations régionales d’organismes Hlm (FNAR)
- Stéphane PFEIFFER, adjoint au maire chargé de l’urbanisme résilient, du service public de l’habitat et de l’économie sociale et solidaire, Bordeaux Métropole

Séquence 2 | Inflation et hausse des taux d’intérêt : vers un nouveau régime économique et financier pour la production de logements abordables ? Comment y faire face ?

Introduction : Perspectives européennes et françaises

- Alice PITTINI, directrice de la recherche, Housing Europe
- Dominique HOORENS, directeur des études, L’Union sociale pour l’habitat

Table ronde avec :

- Jean-François DEBAT, président de Grand Bourg Agglomération et maire de Bourg-en- Bresse, président délégué de Villes de France
- Amélie DEBRABANDERE, directrice générale de SIA Habitat
- Emmanuel DESMAIZIERES, directeur général d’Icade Promotion et vice-président de la Fédération des promoteurs immobiliers de France
- Norbert FANCHON, président du directoire du Groupe Gambetta, membre du comité exécutif de L’Union sociale pour l’habitat
- Pierre LAURENT, directeur du développement, Banque des Territoires

Conclusion :

- Emmanuelle COSSE, présidente de L’Union sociale pour l’habitat