Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire (Guide publié par le METL)
dimanche 18 août 2013
Le 4 juillet 2013 le Ministère de l’égalité des territoires et du logement publie un guide des SCOT à destination des élus.
"Le guide « Le SCoT, un projet stratégique partagé pour l’aménagement durable d’un territoire » est un outil conçu en priorité pour les élus qui explique le processus d’élaboration du SCoT et les modes de gouvernance à recommander. Il rappelle également les principaux éléments de procédure et d’encadrement par le code de l’urbanisme."
Télécharger le document sur le site du Ministère de l’égalité des territoires et du logement
[*Plus de ressources sur ce thème :*]
SCoT des Villes, SCoT des Champs ? (9èmes Rencontres Nationales des SCoT, 26-28 juin 2013)
Synthèse : la place et le rôle des SCoT dans le nouveau paysage institutionnel (30 juin et 1er juillet 2012)
Marché de SCoT : conseils juridiques et méthodologiques (Etd, 26 septembre 2013)